Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

  1. Raison Sociale

KIOZGAGNE, est représentée par Mme Béatrice Nichanian, 335 Rue Eskola, 64210 Bidart

Activité sous contrat CAPE, Couveuse Etincelle (Association Loi 1901), au terme échu du 31 Mai 2019.

Courriel : contact@kiozgagne.com

SIRET : 828468 298 00017 Couveuse Etincelle (Association Loi 1901)

  1. Objet

KIOZGAGNE est un Facilitateur de développement commercial et stratégie, il peut être amené à intervenir au titre d’apporteur d’affaires.

  1. Site ‘kiozgagne.com’

Webmaster du site : Linda BAETE – Assistance et Conseil 64

Hébergement du site :

OVH France SAS
2, rue Kellermann
BP80157
59053 Roubaix Cedex 1

  1. Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu comme les photos, les textes, les graphismes, les vidéos, les logos, les images, les icônes et bien d’autres, concernant le site KIOZGAGNE sont entièrement protégés par le droit d’auteur, des marques et droits de propriété intellectuelle.

En tant qu’éditrice du Site, KIOZGAGNE, autorise à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

La totalité des données appartiennent exclusivement à KIOZGAGNE et il est strictement interdit aux visiteurs du site de reproduire, résumer, altérer, rediffuser ou modifier partiellement ou en totalité le contenu ou les illustrations y figurant pour son usage professionnel ou personnel.

Les usagers s’engagent donc à honorer les conditions ci-dessus sans l’autorisation préalable confirmée par KIOZGAGNE.

La reproduction intégrale ou partielle a pour nom le duplicate content ou le plagiat qui représente un délit passible d’une amende de 300 000 euros et d’une peine d’emprisonnement de 3 ans. Cette violation, mesurée à du vol et de la contrefaçon, est sévèrement puni par la loi qui protège les droits d’auteurs.

KIOZGAGNE ne pourrait être tenu comme coupable sur les utilisations réalisées par les utilisateurs des données accessibles sur le Site KIOZGAGNE.

Chaque lien hypertexte généré via un site Internet extérieur vers le Site KIOZGAGNE devra faire l’objet d’une autorisation impérative de KIOZGAGNE.

Pour finir et dans le but de lutter contre toute forme de copie ou de plagiat, KIOZGAGNE informe les utilisateurs naviguant librement sur le site KIOZGAGNE, qu’un contrôle est accompli quotidiennement examinant l’intégralité du contenu de son site à l’aide d’outils informatiques réputés et connus.

Dans le cas où une partie ou la totalité du site KIOZGAGNE fait l’objet d’un duplicate vers un autre ou sur un réseau interne, KIOZGAGNE déposera plainte à l’encontre du plagieur avec l’aide des tribunaux grâce à son dépôt et certificat obtenu auprès du Copyright.